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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Dernière mise à jour : [Date]
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits/services proposés par [Nom de votre entreprise].
2. Acceptation des CGV
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.
3. Produits/Services
Les produits et services proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. [Indiquez des détails spécifiques concernant vos produits/services].
4. Prix
Les prix sont indiqués en [monnaie] et incluent toutes les taxes applicables. [Indiquez vos conditions de frais de livraison, si applicable].
5. Commande
Le client passe sa commande en ligne sur le site internet [URL du site]. Une fois la commande confirmée, elle ne peut être annulée que dans les conditions prévues aux présentes CGV.
6. Modalités de Paiement
Le paiement s’effectue au moment de la commande par [Modes de paiement acceptés : carte de crédit, virement bancaire, etc.].
7. Livraison
Les produits seront livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande, sous [Délais de livraison estimés]. [Indiquez les éventuelles restrictions de livraison et options disponibles].
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de [Délai de rétractation, par exemple 14 jours] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.
9. Garantie et retour
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, permettant au client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes. [Précisez vos conditions de garantie et de retour].
10. Responsabilité
[Nom de l’entreprise] ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de la mauvaise utilisation des produits achetés.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site [URL du site] sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de [Nom de l’entreprise].
12. Données personnelles
Les informations recueillies sur le client sont nécessaires pour la gestion de sa commande et de nos relations commerciales. [Indiquez votre politique de confidentialité ou fournissez un lien vers celle-ci].
13. Règlement des litiges
En cas de litige, le client est invité à contacter [Service Client – e-mail ou numéro de téléphone]. À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents de [Ville ou région].
14. Modification des CGV
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. La version applicable à une commande est celle en vigueur au moment de la commande.
